La Commission européenne a menacé mercredi cinq pays, dont la France, l’Allemagne et le Royaume-Uni, de saisir la justice européenne s’ils ne prenaient rapidement des mesures pour protéger la qualité de l’air.
La Commission européenne a menacé mercredi cinq pays, dont la France, l’Allemagne et le Royaume-Uni, de saisir la justice européenne s’ils ne prenaient rapidement des mesures pour protéger la qualité de l’air. Ce « dernier avertissement », qui concerne aussi l’Espagne et l’Italie, est lancé parce que ces pays « n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique fixées pour le dioxyde d’azote », dont les émissions sont dangereuses pour la santé.
La législation européenne impose aux Etats membres de mettre en oeuvre des « plans » et des « mesures appropriées » quand les valeurs limites de polluants atmosphérique (fixées par le droit de l’UE) sont dépassées. Dans les cinq pays visés mercredi, la Commission a indiqué avoir relevé des « infractions persistantes » en la matière, concernant le dioxyde d’azote, qui provient principalement de la circulation routière.
Pour l’Allemagne, une trentaine de zones sont concernées, dont Berlin, Munich et Hambourg. En France, il y en a une vingtaine, avec notamment Paris, Marseille et Lyon. Elle sont 16 au Royaume-Uni, « parmi lesquelles Londres, Birmingham, Leeds et Glasgow », a indiqué la Commission. Parmi les mesures possibles, l’exécutif européen cite notamment « la réduction du volume global du trafic », « le passage aux voitures électriques » et « l’adaptation du comportement des conducteurs ».
400.000 morts par an dans l’UE
« La réduction des émissions des véhicules à moteur diesel constitue une étape importante pour garantir le respect des normes de l’Union en matière de qualité de l’air », a-t-il aussi souligné, indiquant que « plus de 400.000 citoyens meurent prématurément chaque année dans l’UE à cause de la mauvaise qualité de l’air », à l’origine aussi de maladies respiratoires et cardiovasculaires.
Les pays de l’UE sont libres de choisir les mesures approrpiées pour faire face aux dépassements des limites fixées de polluants, mais « des efforts beaucoup plus importants doivent être consentis aux niveaux local, régional et national pour respecter les obligations » européennes, a insisté la Commission. « Si les États membres n’agissent pas dans un délai de deux mois », elle a prévenu qu’elle « pourrait décider de saisir la Cour de justice de l’UE » (CJUE), comme elle l’a déjà fait en 2015 pour la Belgique et la Bulgarie.
(Avec AFP)
